Documents officiels
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47 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 44 disponibles sur demande
Comptes annuels11 pièces
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 10/09/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 30/09/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 10/10/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 15/09/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 17/11/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 20/01/2021
Voir tous les documents (11)
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 12/11/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 04/02/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 13/10/2017
Statuts9 pièces
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2022)sur demande
- PDF · déposé le 18/10/2022
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2021)sur demande
- PDF · déposé le 29/03/2021
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance, Statuts mis à jour (2021)sur demande
- PDF · déposé le 22/03/2021
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 14/01/2020
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2019)sur demande
- PDF · déposé le 04/02/2019
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2017
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2016)sur demande
- PDF · déposé le 01/04/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2014)sur demande
- PDF · déposé le 13/11/2014
Voir tous les documents (9)
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 25/10/2012
Acte27 pièces · 3 détenues
- CABA - EXTRAIT PV CS 15 09 2025détenue
- PDF · 288 ko · déposé le 20/01/2026
- CABA - EXTRAIT PV AGOA 12 06 2025détenue
- PDF · 254 ko · déposé le 16/12/2025
- CABA - Extrait PV 16 06 2016détenue
- PDF · 239 ko · déposé le 20/10/2025
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 02/10/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 28/03/2024
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 28/03/2024
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 25/10/2023
Voir tous les documents (27)
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2022)sur demande
- PDF · déposé le 26/09/2022
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2019)sur demande
- PDF · déposé le 27/05/2019
- Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal du conseil de surveillance (2018)sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2018
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2017)sur demande
- PDF · déposé le 16/10/2017
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2017)sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2017
- Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2017)sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2017
- Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal du conseil de surveillance (2017)sur demande
- PDF · déposé le 02/01/2017
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2016)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2016
- Lettre de démission (2016)sur demande
- PDF · déposé le 01/04/2016
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2015)sur demande
- PDF · déposé le 26/10/2015
- Lettre de démission (2014)sur demande
- PDF · déposé le 13/11/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 13/12/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
- Procès-verbal du conseil de surveillance (2013)sur demande
- PDF · déposé le 11/10/2013
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