Documents officiels
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37 pièces · 1 détenue, téléchargeable · 36 disponibles sur demande
Comptes annuels12 pièces
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 25/09/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 26/07/2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 05/10/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 27/07/2021
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 17/11/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 19/09/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 08/11/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 08/11/2018
Statuts10 pièces
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2021)sur demande
- PDF · déposé le 28/07/2021
- Décision(s) du président, Statuts mis à jour (2015)sur demande
- PDF · déposé le 02/06/2015
- Divers, Statuts mis à jour (2005)sur demande
- PDF · déposé le 03/10/2005
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
- PDF · déposé le 14/12/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
- PDF · déposé le 08/08/2001
- Divers, Statuts mis à jour (2000)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2000
- Divers, Divers (1999)sur demande
- PDF · déposé le 05/01/1999
- Divers, Statuts mis à jour (1995)sur demande
- PDF · déposé le 30/10/1995
Voir tous les documents (10)
- Divers, Statuts mis à jour (1994)sur demande
- PDF · déposé le 16/12/1994
- Procès-verbal d'assemblée, Déclaration de conformité (1993)sur demande
- PDF · déposé le 03/02/1993
Acte15 pièces · 1 détenue
- VALETTE FOIE GRAS EXTRAIT AGO 27 JUIN 2025détenue
- PDF · 389 ko · déposé le 28/07/2025
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2023)sur demande
- PDF · déposé le 22/03/2023
- Procès-verbal d'assemblée (2022)sur demande
- PDF · déposé le 14/11/2022
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 31/07/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 28/02/2017
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2013)sur demande
- PDF · déposé le 30/07/2013
- Extrait de procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2007
- Divers, Divers (2003)sur demande
- PDF · déposé le 11/09/2003
Voir tous les documents (15)
- Ordonnance du président (2002)sur demande
- PDF · déposé le 24/06/2002
- Extrait de procès-verbal d'assemblée (1999)sur demande
- PDF · déposé le 02/09/1999
- Divers, Divers (1998)sur demande
- PDF · déposé le 10/11/1998
- Divers, Divers (1998)sur demande
- PDF · déposé le 30/03/1998
- Acte 1996sur demande
- PDF · déposé le 02/10/1996
- Rapport du commissaire aux apports (1992)sur demande
- PDF · déposé le 22/12/1992
- Divers (1992)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/1992
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