Documents officiels
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37 pièces · 7 détenues, téléchargeables · 30 disponibles sur demande
Comptes annuels12 pièces
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 18/01/2024
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 14/03/2023
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 11/05/2022
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 01/10/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2020
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2020
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 06/05/2019
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2015sur demande
- PDF · déposé le 06/05/2019
- Comptes annuels 2014sur demande
- PDF · déposé le 06/05/2019
- Comptes annuels 2013sur demande
- PDF · déposé le 06/05/2019
- Comptes annuels 2012sur demande
- PDF · déposé le 06/05/2019
Statuts7 pièces · 1 détenue
- Statuts 2026détenue
- PDF · 565 ko · déposé le 21/01/2026
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2020)sur demande
- PDF · déposé le 14/10/2020
- Décision(s) des associés, Décision(s) des associés (2014)sur demande
- PDF · déposé le 30/05/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 03/01/2013
- Extrait de procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
- PDF · déposé le 15/06/2011
- Extrait de procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
- PDF · déposé le 15/06/2011
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2003)sur demande
- PDF · déposé le 28/08/2003
Acte18 pièces · 6 détenues
- Acte 2026détenue
- PDF · 193 ko · déposé le 03/07/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 302 ko · déposé le 21/01/2026
- Decision President 18 12 2025 V PUBLICdétenue
- PDF · 182 ko · déposé le 21/01/2026
- Acte 2026détenue
- PDF · 244 ko · déposé le 21/01/2026
- AGM SBME Vsdétenue
- PDF · 437 ko
- DP SBME nom DG Vsdétenue
- PDF · 128 ko
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 02/01/2024
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2020)sur demande
- PDF · déposé le 07/09/2020
Voir tous les documents (18)
- Ordonnance du président (2020)sur demande
- PDF · déposé le 28/07/2020
- Extrait de procès-verbal d'assemblée (2016)sur demande
- PDF · déposé le 27/09/2016
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
- PDF · déposé le 16/08/2011
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2011)sur demande
- PDF · déposé le 16/08/2011
- Procès-verbal d'assemblée (2007)sur demande
- PDF · déposé le 10/12/2007
- Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
- PDF · déposé le 14/12/2006
- Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
- PDF · déposé le 13/10/2005
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
- PDF · déposé le 22/08/2001
- Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
- PDF · déposé le 11/09/1996
- Procès-verbal d'assemblée, Divers (1993)sur demande
- PDF · déposé le 27/12/1993
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