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23 pièces · 3 détenues, téléchargeables · 20 disponibles sur demande
Comptes annuels8 pièces
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · exercice 2021
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · exercice 2020
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 20/10/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 01/07/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 13/07/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 05/07/2017
Statuts3 pièces · 1 détenue
- STATUTS MODIFIESdétenue
- PDF · 1,7 Mo
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2020)sur demande
- PDF · déposé le 11/12/2020
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 06/02/2014
Acte12 pièces · 2 détenues
- LISTE DES SIEGESdétenue
- PDF · 93 ko
- Actedétenue
- PDF · 243 ko
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 17/11/2023
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale (2020)sur demande
- PDF · déposé le 26/10/2020
- Ordonnance du président (2020)sur demande
- PDF · déposé le 06/10/2020
- Procès-verbal d'assemblée générale (2011)sur demande
- PDF · déposé le 13/07/2011
- Procès-verbal d'assemblée générale (2005)sur demande
- PDF · déposé le 26/12/2005
- Acte 2002sur demande
- PDF · déposé le 13/08/2002
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- Procès-verbal d'assemblée (2000)sur demande
- PDF · déposé le 04/08/2000
- Procès-verbal du conseil de surveillance, Procès-verbal d'assemblée (1998)sur demande
- PDF · déposé le 07/07/1998
- Acte 1998sur demande
- PDF · déposé le 18/03/1998
- Acte 1996sur demande
- PDF · déposé le 26/07/1996
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