Documents officiels
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47 pièces · 5 détenues, téléchargeables · 42 disponibles sur demande
Comptes annuels13 pièces · 1 détenue
- Comptes annuels 2025détenue
- PDF · 925 ko · déposé le 03/03/2026
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 21/01/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 21/02/2024
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 20/02/2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 31/03/2022
Voir tous les documents (13)
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 03/03/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 20/02/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 14/02/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 23/01/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 27/02/2017
Statuts25 pièces · 1 détenue
- STATUTS MAJdétenue
- PDF · 1,6 Mo · déposé le 03/03/2026
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2024)sur demande
- PDF · déposé le 25/11/2024
- Statuts mis à jour, Décision(s) des associés (2023)sur demande
- PDF · déposé le 03/01/2023
- Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2022)sur demande
- PDF · déposé le 11/04/2022
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
- PDF · déposé le 28/10/2021
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2020)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2020
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2019)sur demande
- PDF · déposé le 27/02/2019
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2019)sur demande
- PDF · déposé le 11/01/2019
Voir tous les documents (25)
- Statuts mis à jour, Acte sous seing privé (2017)sur demande
- PDF · déposé le 10/04/2017
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte sous seing privé (2015)sur demande
- PDF · déposé le 21/12/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2015)sur demande
- PDF · déposé le 25/11/2015
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2015)sur demande
- PDF · déposé le 25/09/2015
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2015)sur demande
- PDF · déposé le 25/03/2015
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 07/08/2013
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2013)sur demande
- PDF · déposé le 25/04/2013
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2012
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2012
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 06/08/2012
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2012
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2012
- Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 27/03/2012
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 13/12/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 13/12/2010
- Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 28/07/2010
- Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 28/07/2010
Acte9 pièces · 3 détenues
- EXTRAIT AGMdétenue
- PDF · 644 ko · déposé le 03/03/2026
- Rapport CATdétenue
- PDF · 760 ko · déposé le 03/02/2026
- PV TERRE ECOdétenue
- PDF · 85 ko · déposé le 11/04/2025
- Expédition d'un acte authentique (2015)sur demande
- PDF · déposé le 25/09/2015
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2014)sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2014)sur demande
- PDF · déposé le 12/05/2014
- Acte sous seing privé (2013)sur demande
- PDF · déposé le 05/02/2013
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 03/09/2012
Voir tous les documents (9)
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2012)sur demande
- PDF · déposé le 03/09/2012
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