Documents officiels
Tous les documents · 317576890
55 pièces en base · Page 2 sur 2
Revenir à la fiche de la société
Documents officiels
Disponibles sur demande
5 pièces · 5 disponibles sur demande
Statuts3 pièces
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2003)sur demande
- PDF · déposé le 12/06/2003
- Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (1998)sur demande
- PDF · déposé le 09/12/1998
- Divers, Procès-verbal d'assemblée (1993)sur demande
- PDF · déposé le 12/11/1993
Acte2 pièces
- Procès-verbal d'assemblée (2002)sur demande
- PDF · déposé le 14/02/2002
- Ordonnance du président (1993)sur demande
- PDF · déposé le 30/06/1993
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.