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Documents officiels

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Documents officiels

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29 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 27 disponibles sur demande

Comptes annuels9 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 22/05/2026
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 26/06/2025
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 26/06/2025
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 04/03/2022
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 04/03/2022
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 09/07/2021
Voir tous les documents (9)
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 09/07/2021

Statuts9 pièces · 1 détenue

Statuts STLdétenue
PDF · 5,3 Mo
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2020)sur demande
PDF · déposé le 30/07/2020
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2015)sur demande
PDF · déposé le 14/09/2015
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 16/01/2012
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2012)sur demande
PDF · déposé le 16/01/2012
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/09/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2011)sur demande
PDF · déposé le 30/09/2011
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
PDF · déposé le 27/04/2010
Voir tous les documents (9)
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2010)sur demande
PDF · déposé le 27/04/2010

Acte11 pièces · 1 détenue

Decisions collectives des associesdétenue
PDF · 808 ko
Décision(s) du président (2020)sur demande
PDF · déposé le 20/01/2020
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2019)sur demande
PDF · déposé le 22/10/2019
Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 07/02/2012
Rapport du commissaire à la transformation (2011)sur demande
PDF · déposé le 14/12/2011
Acte notarié (2011)sur demande
PDF · déposé le 18/10/2011
Acte 2003sur demande
PDF · déposé le 01/01/2003
Acte 2000sur demande
PDF · déposé le 01/01/2000
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Acte 2000sur demande
PDF · déposé le 01/01/2000
Acte 1997sur demande
PDF · déposé le 01/01/1997
Acte 1997sur demande
PDF · déposé le 01/01/1997

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