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Documents officiels

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Documents officiels

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29 pièces · 5 détenues, téléchargeables · 24 disponibles sur demande

Comptes annuels7 pièces

Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 14/12/2020
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 27/07/2020
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 16/04/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 23/03/2017

Statuts7 pièces

Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 30/06/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2020)sur demande
PDF · déposé le 17/12/2020
Statuts mis à jour, Décision(s) des associés (2020)sur demande
PDF · déposé le 12/11/2020
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2019)sur demande
PDF · déposé le 04/04/2019
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2018)sur demande
PDF · déposé le 01/03/2018
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (2004)sur demande
PDF · déposé le 21/07/2004
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (1996)sur demande
PDF · déposé le 30/01/1996

Acte15 pièces · 5 détenues

POUGNAND - 2025 - extrait nomination CSdétenue
PDF · 149 ko · déposé le 05/03/2026
POUGNAND - 2025 - Extrait CS 02 02 26détenue
PDF · 248 ko · déposé le 05/03/2026
PV CS 18 07 2024 certifie conformedétenue
PDF · 319 ko
PV CS 18 07 2024 certifie conforme 2détenue
PDF · 319 ko
POUGNAND - extrait non renouv cacdétenue
PDF · 120 ko
Rapport du commissaire aux apports (2020)sur demande
PDF · déposé le 16/09/2020
Projet de traité de fusion (2020)sur demande
PDF · déposé le 26/08/2020
Projet de traité de fusion, Projet de traité de fusion (2019)sur demande
PDF · déposé le 23/01/2019
Voir tous les documents (15)
Projet de traité de fusion, Projet de traité de fusion (2019)sur demande
PDF · déposé le 23/01/2019
Procès-verbal d'assemblée (2013)sur demande
PDF · déposé le 05/04/2013
Procès-verbal du conseil d'administration (2006)sur demande
PDF · déposé le 15/06/2006
Ordonnance du président (2002)sur demande
PDF · déposé le 25/04/2002
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (2001)sur demande
PDF · déposé le 11/06/2001
Rapport du liquidateur (1995)sur demande
PDF · déposé le 19/10/1995
Procès-verbal d'assemblée générale (1995)sur demande
PDF · déposé le 22/05/1995

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