Documents officiels
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Comptes annuels6 pièces
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 17/03/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 22/08/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 04/10/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 30/10/2020
Statuts11 pièces
- Statuts mis à jour, Rapport du commissaire aux apports (2015)sur demande
- PDF · déposé le 29/04/2015
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 07/07/2010
- Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée (2010)sur demande
- PDF · déposé le 07/07/2010
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2004)sur demande
- PDF · déposé le 31/08/2004
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2003)sur demande
- PDF · déposé le 17/02/2003
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
- PDF · déposé le 25/09/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2000)sur demande
- PDF · déposé le 30/11/2000
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2000)sur demande
- PDF · déposé le 19/01/2000
Voir tous les documents (11)
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (1998)sur demande
- PDF · déposé le 06/05/1998
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (1997)sur demande
- PDF · déposé le 14/03/1997
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (1996)sur demande
- PDF · déposé le 16/02/1996
Acte7 pièces
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 31/07/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale (2023)sur demande
- PDF · déposé le 24/03/2023
- Rapport du commissaire aux apports (2015)sur demande
- PDF · déposé le 09/04/2015
- Ordonnance du président, Ordonnance du président (2015)sur demande
- PDF · déposé le 31/03/2015
- Acte 2005sur demande
- PDF · déposé le 21/06/2005
- Acte 1999sur demande
- PDF · déposé le 21/01/1999
- Divers (1998)sur demande
- PDF · déposé le 24/12/1998
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