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Documents officiels

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Documents officiels

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42 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 40 disponibles sur demande

Comptes annuels12 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2025détenue
PDF · 12,4 Mo · déposé le 30/06/2026
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 08/07/2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 27/01/2025
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 07/12/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 19/08/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 11/08/2021
Voir tous les documents (12)
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 21/12/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 22/07/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 07/08/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 26/06/2017

Statuts14 pièces

Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2018)sur demande
PDF · déposé le 13/11/2018
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 08/02/2016
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2016)sur demande
PDF · déposé le 08/02/2016
Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2008)sur demande
PDF · déposé le 11/08/2008
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2007)sur demande
PDF · déposé le 05/10/2007
Décision(s) de l'associé unique, Rapport du commissaire aux apports (2007)sur demande
PDF · déposé le 12/02/2007
Procès-verbal du conseil d'administration, Statuts mis à jour (2005)sur demande
PDF · déposé le 01/02/2005
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2004)sur demande
PDF · déposé le 14/10/2004
Voir tous les documents (14)
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2000)sur demande
PDF · déposé le 10/04/2000
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (2000)sur demande
PDF · déposé le 19/01/2000
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (1997)sur demande
PDF · déposé le 20/06/1997
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (1997)sur demande
PDF · déposé le 23/05/1997
Acte sous seing privé, Procès-verbal d'assemblée (1997)sur demande
PDF · déposé le 23/05/1997
Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (1995)sur demande
PDF · déposé le 26/12/1995

Acte16 pièces · 1 détenue

BATILOR - DAU - Revocation DGdétenue
PDF · 335 ko · déposé le 29/01/2026
Acte 2023sur demande
PDF · déposé le 19/10/2023
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2021)sur demande
PDF · déposé le 30/08/2021
Décision(s) de l'associé unique (2018)sur demande
PDF · déposé le 23/02/2018
Procès-verbal d'assemblée (2013)sur demande
PDF · déposé le 05/02/2013
Procès-verbal d'assemblée (2012)sur demande
PDF · déposé le 05/04/2012
Décision(s) de l'associé unique (2012)sur demande
PDF · déposé le 13/01/2012
Décision(s) de l'associé unique (2008)sur demande
PDF · déposé le 15/10/2008
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Acte sous seing privé (2007)sur demande
PDF · déposé le 06/09/2007
Acte sous seing privé (2007)sur demande
PDF · déposé le 01/08/2007
Ordonnance du président (2007)sur demande
PDF · déposé le 19/07/2007
Procès-verbal du conseil d'administration (2004)sur demande
PDF · déposé le 19/02/2004
Procès-verbal d'assemblée (2001)sur demande
PDF · déposé le 16/01/2001
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2000)sur demande
PDF · déposé le 19/07/2000
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2000)sur demande
PDF · déposé le 06/03/2000
Divers (1997)sur demande
PDF · déposé le 29/04/1997

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