Documents officiels
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32 pièces · 6 détenues, téléchargeables · 26 disponibles sur demande
Comptes annuels11 pièces · 1 détenue
- Comptes annuels 2025détenue
- PDF · 3,7 Mo · déposé le 05/08/2026
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 04/10/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 22/01/2025
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 21/06/2023
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 26/11/2021
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 13/12/2020
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- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 06/11/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 12/06/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 09/08/2017
Statuts6 pièces · 1 détenue
- VOA - Statuts mis a jour au 4 aout 2026 transfert du siege vdef 2détenue
- PDF · 1 Mo · déposé le 13/08/2026
- Statuts mis à jour, Décision(s) du président (2019)sur demande
- PDF · déposé le 22/05/2019
- Statuts mis à jour, Décision(s) de l'associé unique (2018)sur demande
- PDF · déposé le 09/01/2018
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2003)sur demande
- PDF · déposé le 06/10/2003
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2002)sur demande
- PDF · déposé le 20/12/2002
- Procès-verbal d'assemblée générale mixte, Procès-verbal d'assemblée générale mixte (2001)sur demande
- PDF · déposé le 18/09/2001
Acte15 pièces · 4 détenues
- VOA - Decisions Associe Unique du 4 aout 2026 comptes 2025 vdef 2 docxdétenue
- PDF · 208 ko · déposé le 13/08/2026
- VOA - PV Decisions Associe Unique 30 septembre 2020 comptes 2019 - signe 1détenue
- PDF · 156 ko · déposé le 10/04/2026
- Projet de traite de fusion VOA-CDA version signaturedétenue
- PDF · 512 ko · déposé le 11/02/2026
- VAUBAN OUEST AUTO APC 31 12 2023 PV DAU 28 06 2024détenue
- PDF · 390 ko
- Acte 2024sur demande
- PDF · déposé le 31/01/2024
- Acte 2023sur demande
- PDF · déposé le 27/12/2023
- Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2019)sur demande
- PDF · déposé le 25/11/2019
- Déclaration de conformité (2019)sur demande
- PDF · déposé le 11/07/2019
Voir tous les documents (15)
- Décision(s) de l'associé unique (2019)sur demande
- PDF · déposé le 13/06/2019
- Projet de traité de fusion (2019)sur demande
- PDF · déposé le 30/04/2019
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
- PDF · déposé le 13/09/2017
- Décision(s) de l'associé unique (2008)sur demande
- PDF · déposé le 17/06/2008
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2008)sur demande
- PDF · déposé le 04/04/2008
- Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2000)sur demande
- PDF · déposé le 04/08/2000
- Acte modificatif (1996)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/1996
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