Documents officiels
Tous les documents · 305025918
29 pièces en base
Revenir à la fiche de la société
Documents officiels
Consulter et télécharger
29 pièces · 5 détenues, téléchargeables · 24 disponibles sur demande
Comptes annuels4 pièces
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 26/11/2021
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 09/11/2020
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 22/10/2019
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 14/08/2017
Statuts4 pièces · 1 détenue
- ALTEMA EST STATUTS maj 2024 10 25 Transfert siege Changement nomdétenue
- PDF · 681 ko
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2023)sur demande
- PDF · déposé le 25/07/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2023)sur demande
- PDF · déposé le 20/06/2023
- Décision(s) des associés, Statuts mis à jour (2017)sur demande
- PDF · déposé le 13/09/2017
Acte21 pièces · 4 détenues
- BRELAT - DAU Presidentdétenue
- PDF · 100 ko
- Synthese signee corrigeedétenue
- PDF · 249 ko
- ALTEMA EST DAU 2024 10 25 Transfert siege Changement nomdétenue
- PDF · 94 ko
- ALTEMA EST anciens siegesdétenue
- PDF · 28 ko
- Traite de fusion ITANT - BRELAT le 11 juillet 2024 docxsur demande
- PDF · déposé le 12/07/2024
- Traite de fusion HARTMANN - BRELAT le 11 juillet 2024 docxsur demande
- PDF · déposé le 12/07/2024
- Projet (2021)sur demande
- PDF · déposé le 10/02/2021
- Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2018)sur demande
- PDF · déposé le 29/01/2018
Voir tous les documents (21)
- Décision(s) de l'associé unique (2016)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2016
- Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2011)sur demande
- PDF · déposé le 21/02/2011
- Décision(s) du président (2009)sur demande
- PDF · déposé le 12/11/2009
- Acte 2007sur demande
- PDF · déposé le 01/08/2007
- Acte 2007sur demande
- PDF · déposé le 07/02/2007
- Acte 2004sur demande
- PDF · déposé le 22/11/2004
- Acte 2002sur demande
- PDF · déposé le 18/10/2002
- Acte 2002sur demande
- PDF · déposé le 04/02/2002
- Acte 2000sur demande
- PDF · déposé le 28/08/2000
- Acte 2000sur demande
- PDF · déposé le 08/03/2000
- Acte 1998sur demande
- PDF · déposé le 03/08/1998
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 17/12/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 17/12/1993
Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.