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Documents officiels

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Documents officiels

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46 pièces · 5 détenues, téléchargeables · 41 disponibles sur demande

Comptes annuels14 pièces · 1 détenue

Comptes annuels 2025détenue
PDF · 12,4 Mo · déposé le 03/07/2026
Comptes annuels 2025sur demande
PDF · exercice 2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · déposé le 25/06/2025
Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 08/07/2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 06/07/2023
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · exercice 2022
Voir tous les documents (14)
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 08/07/2022
Comptes annuels 2020sur demande
PDF · déposé le 11/06/2021
Comptes annuels 2019sur demande
PDF · déposé le 25/06/2020
Comptes annuels 2018sur demande
PDF · déposé le 17/06/2019
Comptes annuels 2017sur demande
PDF · déposé le 05/07/2018
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 03/07/2017

Statuts11 pièces · 1 détenue

ESPACIL ACCESSION STATUTS MAJ 11 06 2025 signes 3détenue
PDF · 2,2 Mo · déposé le 28/07/2025
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 12/07/2024
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2022)sur demande
PDF · déposé le 26/10/2022
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2022)sur demande
PDF · déposé le 18/07/2022
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2022)sur demande
PDF · déposé le 18/07/2022
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2021)sur demande
PDF · déposé le 17/12/2021
Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale (2021)sur demande
PDF · déposé le 11/02/2021
Statuts mis à jour, Extrait de procès-verbal (2018)sur demande
PDF · déposé le 18/07/2018
Voir tous les documents (11)
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/06/2012
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/06/2012
Procès-verbal d'assemblée générale, Procès-verbal d'assemblée générale (2012)sur demande
PDF · déposé le 06/06/2012

Acte21 pièces · 3 détenues

Acte 2026détenue
PDF · 971 ko · déposé le 24/06/2026
Acte 2026détenue
PDF · 174 ko · déposé le 24/06/2026
LT nomination Mr CARILLET et LE MALEFANdétenue
PDF · 183 ko · déposé le 01/10/2025
Acte 2026sur demande
PDF · exercice clos le 17/09/2026
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte (2021)sur demande
PDF · déposé le 22/06/2021
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2019)sur demande
PDF · déposé le 11/10/2019
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2019)sur demande
PDF · déposé le 15/07/2019
Extrait de procès-verbal d'assemblée, Extrait de procès-verbal d'assemblée (2019)sur demande
PDF · déposé le 10/07/2019
Voir tous les documents (21)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2019)sur demande
PDF · déposé le 20/06/2019
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2019)sur demande
PDF · déposé le 14/01/2019
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2018)sur demande
PDF · déposé le 05/11/2018
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2018)sur demande
PDF · déposé le 13/07/2018
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration, Extrait de procès-verbal du conseil d'administration (2017)sur demande
PDF · déposé le 13/11/2017
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2017)sur demande
PDF · déposé le 06/07/2017
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2017)sur demande
PDF · déposé le 20/01/2017
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2016)sur demande
PDF · déposé le 27/06/2016
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2015)sur demande
PDF · déposé le 24/07/2015
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2015)sur demande
PDF · déposé le 24/07/2015
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal du conseil d'administration (2015)sur demande
PDF · déposé le 24/07/2015
Lettre de nomination, Lettre de nomination (2013)sur demande
PDF · déposé le 09/09/2013
Acte sous seing privé, Acte sous seing privé (2012)sur demande
PDF · déposé le 26/03/2012

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