Documents officiels
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44 pièces · 4 détenues, téléchargeables · 40 disponibles sur demande
Comptes annuels12 pièces
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · déposé le 11/09/2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · déposé le 23/07/2024
- Comptes annuels 2023sur demande
- PDF · exercice 2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2023
- Comptes annuels 2022sur demande
- PDF · exercice 2022
- Comptes annuels 2021sur demande
- PDF · déposé le 30/06/2022
- Comptes annuels 2020sur demande
- PDF · déposé le 05/08/2021
Voir tous les documents (12)
- Comptes annuels 2019sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2020
- Comptes annuels 2018sur demande
- PDF · déposé le 18/07/2019
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 29/06/2018
- Comptes annuels 2016sur demande
- PDF · déposé le 21/07/2017
Statuts14 pièces
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2020)sur demande
- PDF · déposé le 29/12/2020
- Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2014)sur demande
- PDF · déposé le 23/05/2014
- Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2014)sur demande
- PDF · déposé le 02/01/2014
- Décision(s) de l'associé unique, Statuts mis à jour (2014)sur demande
- PDF · déposé le 02/01/2014
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 12/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 12/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 12/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2010
Voir tous les documents (14)
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (2010)sur demande
- PDF · déposé le 06/07/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Statuts mis à jour (2007)sur demande
- PDF · déposé le 01/06/2007
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (1999)sur demande
- PDF · déposé le 27/05/1999
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (1999)sur demande
- PDF · déposé le 27/05/1999
- Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour (1999)sur demande
- PDF · déposé le 27/05/1999
- projet de statuts mis a joursur demande
Acte18 pièces · 4 détenues
- PF BOUVET Traite de fusion ANNEXES 140325détenue
- PDF · 1,4 Mo · déposé le 18/03/2025
- ARNAL Traite de fusion ANNEXES 140325détenue
- PDF · 853 ko · déposé le 18/03/2025
- PF ALPILLES Traite de fusion ANNEXES 130225détenue
- PDF · 1,3 Mo · déposé le 13/02/2025
- ETABLISSEMENTS FENOY - Traite de fusion 130225détenue
- PDF · 7,8 Mo · déposé le 13/02/2025
- Procès-verbal d'assemblée générale (2023)sur demande
- PDF · déposé le 31/10/2023
- Procès-verbal d'assemblée générale (2019)sur demande
- PDF · déposé le 19/07/2019
- Extrait de procès-verbal (2018)sur demande
- PDF · déposé le 29/06/2018
- Décision(s) de l'associé unique (2016)sur demande
- PDF · déposé le 30/12/2016
Voir tous les documents (18)
- Décision(s) de l'associé unique (2014)sur demande
- PDF · déposé le 27/10/2014
- Décision(s) de l'associé unique (2013)sur demande
- PDF · déposé le 20/11/2013
- Décision(s) du président (2011)sur demande
- PDF · déposé le 14/04/2011
- Décision(s) de l'associé unique (2010)sur demande
- PDF · déposé le 22/10/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale (2010)sur demande
- PDF · déposé le 23/09/2010
- Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2010)sur demande
- PDF · déposé le 14/06/2010
- Acte modificatif, Acte modificatif (1994)sur demande
- PDF · déposé le 22/02/1994
- Acte modificatif, Acte modificatif (1994)sur demande
- PDF · déposé le 22/02/1994
- Acte modificatif (1993)sur demande
- PDF · déposé le 29/01/1993
- FUNECAP SUD EST - EXTRAIT PV DAU 19 12 2024sur demande
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