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Documents officiels

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Documents officiels

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31 pièces · 2 détenues, téléchargeables · 29 disponibles sur demande

Comptes annuels6 pièces

Comptes annuels 2024sur demande
PDF · exercice 2024
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · exercice 2023
Comptes annuels 2023sur demande
PDF · déposé le 15/05/2024
Comptes annuels 2022sur demande
PDF · déposé le 31/03/2023
Comptes annuels 2021sur demande
PDF · déposé le 26/04/2022
Comptes annuels 2016sur demande
PDF · déposé le 16/03/2017

Statuts11 pièces · 2 détenues

STATUTS OSE AUDIT 11 12 2025détenue
PDF · 621 ko · déposé le 17/12/2025
AG OSE AUDIT MAJ des statutsdétenue
PDF · 352 ko · déposé le 17/12/2025
Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 02/08/2024
Extrait de procès-verbal, Statuts mis à jour (2024)sur demande
PDF · déposé le 02/08/2024
Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2017)sur demande
PDF · déposé le 06/06/2017
Acte sous seing privé, Statuts mis à jour (2017)sur demande
PDF · déposé le 06/06/2017
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire (2017)sur demande
PDF · déposé le 10/02/2017
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2016)sur demande
PDF · déposé le 07/12/2016
Voir tous les documents (11)
Décision(s) de l'associé unique, Décision(s) de l'associé unique (2015)sur demande
PDF · déposé le 29/10/2015
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 22/12/2005
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal du conseil d'administration (2004)sur demande
PDF · déposé le 13/12/2004

Acte14 pièces

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire (2024)sur demande
PDF · déposé le 28/06/2024
Ordonnance (2024)sur demande
PDF · déposé le 29/02/2024
Acte 2019sur demande
PDF · déposé le 30/07/2019
Lettre de démission, Décision(s) du président (2019)sur demande
PDF · déposé le 26/07/2019
Rapport du commissaire à la transformation (2016)sur demande
PDF · déposé le 13/12/2016
Rapport du commissaire aux apports (2016)sur demande
PDF · déposé le 13/09/2016
Traité (2016)sur demande
PDF · déposé le 26/07/2016
Rapport du commissaire aux apports (2015)sur demande
PDF · déposé le 22/09/2015
Voir tous les documents (14)
Traité (2015)sur demande
PDF · déposé le 30/07/2015
Convention d'apport partiel d'actif (2005)sur demande
PDF · déposé le 05/07/2005
Procès-verbal du conseil d'administration, Procès-verbal d'assemblée (2005)sur demande
PDF · déposé le 17/03/2005
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2004)sur demande
PDF · déposé le 02/09/2004
Procès-verbal d'assemblée, Procès-verbal d'assemblée (2004)sur demande
PDF · déposé le 02/09/2004
Procès-verbal du conseil d'administration (1996)sur demande
PDF · déposé le 27/09/1996

Les pièces « sur demande » sont préparées au premier téléchargement, en quelques secondes.

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