Documents officiels
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Comptes annuels3 pièces
- Comptes annuels 2025sur demande
- PDF · exercice 2025
- Comptes annuels 2024sur demande
- PDF · exercice 2024
- Comptes annuels 2017sur demande
- PDF · déposé le 26/10/2017
Statuts7 pièces
- Décision de gérance, Statuts mis à jour (2012)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2012
- Statuts mis à jour, Décision de gérance (2012)sur demande
- PDF · déposé le 12/12/2012
- Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée (2006)sur demande
- PDF · déposé le 20/03/2006
- Divers, Statuts mis à jour (2002)sur demande
- PDF · déposé le 12/11/2002
- Divers, Statuts mis à jour (2001)sur demande
- PDF · déposé le 23/08/2001
- Procès-verbal d'assemblée, Statuts mis à jour (1998)sur demande
- PDF · déposé le 29/06/1998
- Divers, Statuts constitutifs (1997)sur demande
- PDF · déposé le 23/01/1997
Acte6 pièces
- Ordonnance du président (1996)sur demande
- PDF · déposé le 27/09/1996
- Procès-verbal d'assemblée (1995)sur demande
- PDF · déposé le 17/10/1995
- Procès-verbal d'assemblée (1994)sur demande
- PDF · déposé le 19/10/1994
- Acte 1994sur demande
- PDF · déposé le 31/03/1994
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 31/12/1993
- Acte 1993sur demande
- PDF · déposé le 30/09/1993
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